Confidentialité

Données traitées par le service

• Compte et accès. Adresse e-mail, données d’authentification et informations de session nécessaires à la connexion.
• Organisation familiale. Membres, enfants et paramètres associés à l’espace familial.
• Informations scolaires. Devoirs, résultats, emplois du temps, messages, documents et éléments de vie scolaire disponibles dans les données synchronisées, ainsi que les échanges familiaux créés dans l’application.
• Connexion scolaire. Les identifiants scolaires enregistrés sont chiffrés côté serveur et ne sont pas renvoyés à l’interface.
• Fichiers et consultation. Le serveur conserve une copie dans sa base et son stockage privé. Le navigateur peut garder certaines données déjà consultées pour la lecture hors connexion.
• Stockage du navigateur. Le service utilise un cookie de session protégé pour l’authentification, ainsi que des stockages locaux pour des préférences et des informations scolaires consultées hors connexion. Un appareil resté hors ligne ne peut pas recevoir à distance l’effacement de ses copies locales.
• Notifications et diagnostics. Si les notifications sont activées, l’application utilise des informations d’abonnement push. Les journaux techniques peuvent comporter des métadonnées de requête et d’adresse réseau. Leurs durées de conservation et les modalités de purge restent à définir.

Cookies, traceurs et stockage hors ligne

L’authentification utilise le cookie de session `edf_session`. Le navigateur enregistre aussi des préférences d’affichage et de sélection de famille, un état local de compte et des données scolaires consultées hors connexion. IndexedDB contient le cache hors ligne ; le service worker met en cache les ressources de l’application et ses pages publiques.

Ces stockages ne sont pas tous des cookies. L’inventaire des traceurs de l’installation publiée et leur qualification au regard des règles applicables doivent encore être vérifiés. Aucun outil de mesure d’audience ni traceur publicitaire n’est annoncé ici.

Synchronisation, emails et IA

Le serveur synchronise les informations scolaires puis Family consulte cette copie. Le navigateur ne contacte pas directement ÉcoleDirecte ; l’affichage peut dépendre du dernier état synchronisé.

Des emails transactionnels peuvent être envoyés pour les fonctions de compte et les invitations par le fournisseur configuré pour l’installation. Le fournisseur effectivement actif en production n’a pas été vérifié.

Les fonctions d’intelligence artificielle sont facultatives. Lorsqu’une clé OpenAI personnelle est configurée et qu’un traitement IA est utilisé, les éléments nécessaires sont transmis à OpenAI. Le fournisseur peut facturer l’usage de cette clé.

Le trafic public passe par Cloudflare Tunnel avant l’infrastructure de l’installation. Les rôles contractuels, lieux de traitement et durées de conservation applicables chez chaque prestataire n’ont pas encore été validés.

Informations restant à établir

• La qualification du responsable du traitement pour chaque usage et ses coordonnées.
• Les bases légales et les destinataires/sous-traitants effectivement mobilisés.
• Les éventuels transferts, les durées actives et l’expiration des sauvegardes.
• Les modalités de purge et de traitement des demandes d’effacement.
• La durée de conservation et la purge des caches hors ligne, des fichiers, journaux et sauvegardes.
• L’inventaire des cookies et traceurs doit être vérifié sur les builds et l’installation publiés. Aucun traceur non essentiel n’est décrit comme actif ici.
• Un canal opérationnel permettant d’exercer les droits et d’obtenir une réponse.

Les données scolaires peuvent concerner des mineurs. Les modalités de représentation et d’exercice de leurs droits n’ont pas encore été validées juridiquement.